RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3902, 3902 90 ET 3902 90 90.
NESH RELATIVES A LA POSITION 3902 : LES POLYISOBUTENES HYDROGÉNÉS SOUS FORME LIQUIDE RELEVENT DE CETTE POSITION.