CHAUSSURE D'INTERIEUR POUR FEMME, DU GENRE BALLERINE, ARGENTEE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, A DESSUS EN CUIR MAJORITAIREMENT (89% CUIR, 11% MATIERE TEXTILE), DONT LA SEMELLE EXTERIEURE EST CONSTITUEE D'UNE PIECE ETROITE EN CAOUTCHOUC COLLEE SUR UNE SEMELLE INTERMEDIAIRE SOUPLE EN CUIR DEBORDANT SUR LE POURTOUR DE LA SEMELLE EXTERIEURE , POSSEDANT UN ELASTIQUE SUR LE POURTOUR DE LA CHAUSSURE SOUS OURLET TUBULAIRE. LES EXTREMITES DE L'ELASTIQUE DEPASSENT SUR LE DEVANT DE LA CHAUSSURE ET COMPORTENT UN EMBOUT EN METAL. CETTE CHAUSSURE D'INTERIEUR EST PRESENTEE DANS UNE POCHETTE TRANSPARENTE EN MATIERE TEXTILE TRANSPARENTE SOUPLE, DE FORME RECTANGULAIRE, MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 640399 ET 64039950. RG 5b) : LES EMBALLAGES ET CONTENANT DES MARCHANDISES PRESENTEES AVEC ELLES SONT CLASSEES AVEC CES DERNIERES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES-CI. NOTE 4 a) DU CH 64 ET NC 1 DU CH 64 : LA MATIERE DU DESSUS DE LA CHAUSSURE EST CELLE DONT LA SURFACE DE RECOUVREMENT EST LA PLUS GRANDE SANS EGARD AUX ACCESSOIRES ET AUX RENFORTS. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403 : CHAUSSURES D'NTERIEUR A DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE ET A SEMELLE EXTERIEURE EN CAOUTCHOUC.