RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
NOTE 2f SECTION XVII - EXCLUSION DE LA SECTION.
NESH SECTION XVII CONSIDERATIONS GENERALES III A/ 5g/ - EXCLUSION DE LA SECTION.
NESH 8424 POINT D PAGE XVI-8424-2