RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4403, 4403 99 ET 4403 99 95.
NESH DE LA POSITION 4403: LE PIED DE VIGNE EST CLASSÉ A CETTE POSITION.
EXCLUSION DE LA POSITION 0604: LE PIED DE VIGNE N'EST PAS REPRIS PARMI LES PARTIES DE PLANTES POUR BOUQUETS OU ORNEMENTS. IL EST PLUS SPÉCIFIQUEMENT REPRIS A LA POSITION 4403.