ARTICLE DE TOILETTE SIMILAIRE A UNE FLEUR DE DOUCHE EN MATIERE PLASTIQUE (98% POLYÉTHYLÈNE,2% ETHYLENE/VYNIL ACETATE). LA FLEUR COMPORTE UN LIEN TEXTILE PERMETTANT DE LA SUSPENDRE.

RG1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION, DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3924,3924 90 ET 3924 90 90. EXCLUSION DE LA POSITION 6302: L'ARTICLE EST EN MATIÈRE PLASTIQUE. IL NE PEUT DONC ÊTRE REPRIS PARMI LES ARTICLES CONFECTIONNÉS EN MATIÈRE TEXTILE DU 6302. NESH DE LA POSITION 39: LES ARTICLES DE TOILETTE EN MATIÈRE PLASTIQUE SONT REPRIS A CETTE POSITION.