RG1 RG6: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 20086060.
EXCLUSION DU 2007: LE PRODUIT NE CORRESPOND PAS A UNE CONFITURE DE CETTE POSITION, LA PRESENCE DE JUS DANS LE PRODUIT EN FAIT UNE PREPARATION DE FRUITS AU SENS DU 2008.
NESH 2008: LE PRODUIT EST COMPOSE DE FRUITS TRAITES AU SUCRE ET DE SIROP, QUI EN FONT UNE PREPARATION DE FRUTIS DE CETTE POSITION.
NOTES COMPLEMENTAIRES 2 ET 3 DU CHAPITRE 20: LE PRODUIT EST CONSIDERE COMME "AVEC ADDITION DE SUCRES" APRES CALCUL AU SENS DE CES NOTES DE SA TENEUR EN SUCRES.