SURVÊTEMENT DE SPORT, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE MAJORITAIRE DE FIBRES NATURELLES (70% COTON, 30% POLYESTER), COMPOSÉ DE DEUX PIÈCES : - UN VÊTEMENT DESTINÉ A COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS JUSQU'AUX HANCHES, AVEC LA FACE INTERNE EN BONNETERIE GRATTÉE, AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIÈRE ET UNE POCHE LATÉRALE DE CHAQUE COTÉ AU NIVEAU DE LA TAILLE. LA BASE ET L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES SE TERMINENT PAR UN BORD-COTES. - UN PANTALON DE FACTURE LARGE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, AVEC LA FACE INTERNE EN BONNETERIE GRATTÉE, NE COMPORTANT PAS D'OUVERTURE, AVEC UNE BANDE ÉLASTIQUE A LA TAILLE, ET UNE POCHE LATÉRALE DE CHAQUE COTÉ AU NIVEAU DES HANCHES. LE BAS DES JAMBES PRÉSENTE UN OURLET.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6112, 6112 11 ET 6112 11 00. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A) DE LA SECTION XI : LA MATIÈRE PRÉDOMINANTE EST CONSTITUÉE PAR LE COTON. EXCLUSION DE LA POSITION 6110 : CET ARTICLE CORRESPOND A LA DÉFINITION DE SURVÊTEMENT DE SPORT. NESH RELATIVES A LA POSITION 6112 POINT A.