ARTICLE COMPOSITE, UTILISÉ DANS LE DOMAINE AGRICOLE, CONSTITUÉ DE TROIS ÉLÉMENTS : - UN SUPPORT, FABRIQUÉ A PARTIR DE MATIÈRE PLASTIQUE (POLYPROPYLÈNE CO-POLYMÈRE). - UNE BOBINE, FABRIQUÉE A PARTIR DE MATIÈRE PLASTIQUE (POLYPROPYLÈNE CO-POLYMÈRE). CETTE PIÈCE S'ACCROCHE DIRECTEMENT AU SUPPORT. - DE LA FICELLE DE COTON DE LONGUEUR VARIABLE (ENTRE 12 ET 25 MÈTRES), TITRANT 8 333 DÉCITEX, CONFECTIONNÉE A PARTIR DE FILS DE COTON TRESSÉS (FILS RETORDS ET FIBRES PEIGNÉES) RÉSISTANT A 15 KG DE TENSION. L'ARTICLE EST CONDITIONNÉ DANS UN CARTON (ENVIRON 100 PIÈCES) ET EST DESTINÉ A L'EXPORTATION.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5205, 5205 41 ET 5205 41 00. RG 3B : LA FICELLE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH / SECTION XI / CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES / CHAPITRES 50 A 55 (TABLEAU SYNOPTIQUE I). NESH RELATIVES A LA POSITION 5205.