ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL :
- UNE THEIERE EN PORCELAINE,
- 4 TASSES EN PORCELAINE,
- 4 CUILLERES EN CERAMIQUE,
- UN PLATEAU EN BOIS, DE FORME RECTANGULAIRE.
ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL :
- UNE THEIERE EN PORCELAINE,
- 4 TASSES EN PORCELAINE,
- 4 CUILLERES EN CERAMIQUE,
- UN PLATEAU EN BOIS, DE FORME RECTANGULAIRE.
ASSORTIMENT DE MARCHANDISES CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL :
- UNE THEIERE EN PORCELAINE,
- 4 TASSES EN PORCELAINE,
- 4 CUILLERES EN CERAMIQUE,
- UN PLATEAU EN BOIS, DE FORME RECTANGULAIRE.
Einreihungsbegründung
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6911, 691110 ET 69111000.
RG 3 b : LA THEIERE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL.
NESH RELATIVES A LA POSITION 6911 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.