ASSORTIMENT D'ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL MAIS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE COMPRENANT : - UNE TASSE EN GRÈS ( RTC N° FR-PRO-2007-000258-01); - UN CARNET DE NOTE ( RTC N° FR-PRO-2007-000258-02) ; - UNE GOMME A EFFACER ; - DEUX CRAYONS A MINE ( RTC N°FR-PRO-2007-000258-04) ; - UN TAILLE CARYON ( RTC N° FR-PRO-2007-000258-05) . CE RTC REPREND UNE GOMME A EFFACER EN CAOUTCHOUC MAINTENUE DANS UN ETUI CARTONNE REPRESENTANT DES PETITS PERSONNAGES DE BANDE DESSINEE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4616, 4016 92 ET 4016 92 00. NESH RELATIVES A LA POSITION 4016 : CET ARTICLE EST UNE GOMME A EFFACER.