ARTICLE TEXTILE CONFECTIONNE, UTILISE COMME PARE SOLEIL, DE FORME RECTANGULAIRE SE PRESENTANT ENROULE DANS UNE STRUCTURE METALLIQUE, ACTIONNE PAR UN RESSORT. LE RIDEAU EST REALISE A PARTIR D’UNE ETOFFE DE BONNETERIE A MAILLES SERREES MAINTENU A UNE BASE EN MATIERE PLASTIQUE DOTE D’UN CROCHET. CET ARTICLE EST DESTINE A ETRE FIXE SUR UNE PLAGE ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE. LONGUEUR : 74 CM

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 7 e) DE LA SECTION XI NOTE 1 DU CHAPITRE 63 NESH RELATIVES A LA POSITION 63 03, POINT 2), PAGE XI-6303-1. CE RTC INVALIDE ET REMPLACE LE RTC ORIGINAL FR-PRO-2007-000391 QUI DEVRA ETRE RETOURNE AU BUREAU E4.