TISSU A ARMURE TOILE EN FIBRES DE COTON (100% COTON) D'UN POIDS DE 200G/M2, IMPRIME SUR UNE FACE ET AVEC UNE ENDUCTION DE RESINE ACRYLIQUE SUR L'AUTRE, NON PERCEPTIBLE A L'ŒIL NU.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5208, 5208 52 ET 5208 52 00. PARTIE IC CONSIDERATIONS GENERALES DE LA SECTION XI : CE PRODUIT REPOND A LA DEFINITION DES TISSUS. NOTE 2 a) DU CHAPITRE 59 : L'ENDUCTION DU TISSU N'EST PAS PERCETIBLE A L'OEIL NU DONC TISSU EXCLU DU CHAPITRE 59. NESH RELATIVES A LA POSITION 5208: TISSU A ARMURE TOILE D'UN POIDS N'EXCEDANT PAS 200G/M2.