MOQUETTE EN MATIERE TEXTILE TISSE, CONFECTIONNE, EN VELOURS DE FIBRES SYNTHETIQUES (POLYESTER) SUR UN PLANCHER EN POLYPROPYLENE, FORMANT UN MOTIF A CARREAUX, AVEC UNE LISIERE SUR LES DEUX LONGUEURS.
MOQUETTE EN MATIERE TEXTILE TISSE, CONFECTIONNE, EN VELOURS DE FIBRES SYNTHETIQUES (POLYESTER) SUR UN PLANCHER EN POLYPROPYLENE, FORMANT UN MOTIF A CARREAUX, AVEC UNE LISIERE SUR LES DEUX LONGUEURS.
MOQUETTE EN MATIERE TEXTILE TISSE, CONFECTIONNE, EN VELOURS DE FIBRES SYNTHETIQUES (POLYESTER) SUR UN PLANCHER EN POLYPROPYLENE, FORMANT UN MOTIF A CARREAUX, AVEC UNE LISIERE SUR LES DEUX LONGUEURS.
Einreihungsbegründung
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5702, 570242 ET 57024290.
NOTE 1 CH 57 : ON ENTEND PAR TAPIS DE SOL EN MATIERES TEXTILES TOUT REVETEMENT DONT LA FACE EN MATIERE TEXTILE SE TROUVE SUR LE DESSUS LORSQUE CELUI-CI EST POSE.
NOTE 7c DE LA SECTION XI : LES BORDS COMPORTANT DES LISIERES CET ARTICLE EST CONFECTIONNE.
NESH RELATIVES A LA POSITION 5702 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.