RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 23011000.
EXCLUSION DU CHAPITRE 16: LES PREPARATIONS A BASE DE VIANDES SONT EXCLUES DU PRESENT CHAPITRE SI ELLES SONT IMPROPRES A LA CONSOMMATION HUMAINE.
NESH 2301: LES POUDRES A BASE DE VIANDE, IMPROPRES A LA CONSOMMATION HUMAINE RELEVENT DE CETTE POSITION.