RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
RG 3b - LA VIS CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.
NENC 73181491 ( 133/305) PARUE AU JOUE LE 30/05/2008.