RG 1 ET 6: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6002,6002 90 ET 6002 90 00.
NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI: LA MATIERE PRÉDOMINANTE EN POIDS EST CONSTITUEE PAR LE POLYESTER.
NOTE 5 DU CHAPITRE 58: CETTE BANDE ÉLASTIQUE NE CONSTITUE PAS UN ARTICLE DE RUBANERIE.EXCLUSION DE LA SOUS POSITION 5806 32 90.
NESH DE LA POSITION 6002: LES ETOFFES DE BONNETERIE D UNE LARGEUR N EXCEDANT PAS 30 CM, CONTENANT EN POIDS 5% OU PLUS DE FILS DE CAOUTCHOUC SONT CLASSÉS A CETTE POSITION.