CHAUSSURE DE LOISIR, DE TYPE SANDALE, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, COMPORTANT DES DECOUPURES, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE MESURANT PLUS DE 24 CM. LE DESSUS EST CONSTITUÉ DE DEUX LANIÈRES QUI SE FERMENT A L'AIDE DE BANDES VELCRO ET DE BOUCLES, AVEC UNE LANIERE DERRIERE LE TALON SE FERMANT PAR BANDE VELCRO ET AVEC UN TALON DE 3,2 CM. LE DESSUS DE LA CHAUSSURE EST EN MATIERE TEXTILE GENRE FILET (24%) RECOUVERTE DE CUIR (76%) QUI EST CONSIDÉRÉ COMME LA MATIÈRE DU DESSUS.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 640399 ET 64039911. NOTE 4 A DU CH 64 ET NC 1 DU CH 64 : LA MATIÈRE DU DESSUS DE LA CHAUSSURE EST CELLE DONT LA SURFACE DE RECOUVREMENT EST LA PLUS GRANDE, SANS ÉGARD AUX ACCESSOIRES ET AUX RENFORTS. NC 1 DU CH 64 : DÉFINITION DES RENFORTS. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403 : CETTE CHAUSSURE EST DONC CLASSÉE A CETTE POSITION.