ASSORTIMENT D'ARTICLES CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL MAIS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ COMPRENANT : - UNE TASSE EN PORCELAINE D'UNE HAUTEUR DE 11 CM, MUNIE D'UNE ANSE, AVEC DES IMPRESSIONS COLORÉES D'UN PERSONNAGE DE DESSIN ANIMÉ SUR SON POURTOUR. LE LOGO DE LA MARQUE EST INSCRIT SUR UN COTÉ DE LA TASSE; - UN PETIT CARNET DE NOTE DE FORME RECTANGULAIRE (8,5 X 6 CM), AVEC UNE COUVERTURE PLASTIFIÉE PRÉSENTANT LE MÊME PERSONNAGE DE DESSIN ANIMÉ (FR-PRO-2010-000421-02); - UNE PETITE GOMME A EFFACER EN CAOUTCHOUC, RECTANGULAIRE, DANS UN ÉTUI CARTONNÉ AVEC UNE IMPRESSION DU PERSONNAGE DE DESSIN ANIMÉ SUR UN COTÉ ET LE NOM DE MARQUE SUR L'AUTRE COTÉ (FR-PRO-2010-000421-03); - UN PETIT TAILLE-CRAYON EN MATIÈRE PLASTIQUE COMPOSÉ D'UN TROU ET D'UNE LAME, AVEC UNE IMPRESSION DU PERSONNAGE DE DESSIN ANIMÉ SUR LE DESSUS (FR-PRO-2010-000421-04); - DEUX CRAYONS A MINE AVEC DES IMPRESSIONS COLORÉES (FR-PRO-2010-000421-05). CE RTC NE REPREND QUE LA GOMME A EFFACER. L'ASSORTIMENT EST PRÉSENTÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIFIÉ TRANSPARENT.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4016, 4016 92 ET 4016 92 00. RG 5B : L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES A LA POSITION 4016.