ENSEMBLE DE DEUX VETEMENTS ASSORTIS, POUR FILLES DE PLUS DE 24 MOIS, CONFECTIONNE EN BONNETERIE DE COTON COMPRENANT: -UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, GENRE BLOUSE, DE FORME EVASEE, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE BORDEE PAR UN BORD ROULOTE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT AVEC DES BOUTONS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN BORD ROULOTTE, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN BORD ROULOTTE, AVEC MOTIF IMPRIMÉ DANS LE DOS. -UN PANTALON, SANS OUVERTURE, AVEC UNE BANDE ELASTIQUE A LA TAILLE, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN BORD ROULOTTE.

LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6104. NOTE N°3 b) DU CHAPITRE 61: CET ARTICLE CORRESPOND A LA DEFINITION DES ENSEMBLES. REGLEMENT N°893/1993 DU 13/04/1993: CET ARTICLE N'EST PAS DESTINÉ A ETRE PORTE EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENTEN TANT QUE VETEMENT DE NUIT.