PLAQUE EN MATIÈRE PLASTIQUE NON ALVÉOLAIRE, DE COULEUR BLANCHE ET DE FORME PARALLÉLLÉPIPÉDIQUE, CONSTITUÉE ESSENTIELLEMENT DE POLYMÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE (60%), ASSOCIÉ À UNE CHARGE MINÉRALE (TRIHYDROXYDE D'ALUMINIUM) À HAUTEUR DE 40%. CETTE PLAQUE EST DESTINÉE À DEVENIR UN PLAN DE TRAVAIL.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3920, 3920 51 ET 3920 51 00. RG 3B : LA MATIÈRE PLASTIQUE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À CET ARTICLE. EXCLUSION DE LA POSITION 6815 : LA MATIÈRE MINÉRALE EST CONSIDÉRÉE COMME UN ÉLÉMENT DE CHARGE (CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA SECTION VII DU CHAPITRE 39 - PAGE VII-39-11 POINT 2). NESH RELATIVES A LA POSITION 3920.