RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE,LES NOTES DE SECTIONS,DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5703, 5703 30 ET 5703 30 82.
NOTE 1 CH 57 : ON ENTEND PAR TAPIS DE SOL EN MATIERE TEXTILE TOUT REVETEMENT DONT LA FACE EN MATIERE TEXTILE SE TROUVE SUR LE DESSUS LORSQUE CELUI-CI EST POSE.
NESH/CONSIDERATIONS GENERALES DU CH 57: LES TAPIS COMPORTANT SUR L'ENVERS UNE FEUILLE DE MATIÈRE PLASTIQUE RESTENT CLASSÉS A LA PRÉSENTE POSITION.
NESH RELATIVES A LA POSITION 5703.