RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 3916, 391690 ET 39269010.
CONSIDERATIONS GENERALES DES NESH RELATIVES A LA POSITION 3916 : «MATIERES PLASTIQUES COMBINEES A DES MATIERES AUTRES QUE DES MATIERES TEXTILES».