RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 2506, 2506 10 ET 2506 10 00.
NOTE 1 DU CHAPITRE 25 : LES PRODUITS MINÉRAUX BROYÉS SONT REPRIS DANS CE PRÉSENT CHAPITRE.
NESH RELATIVES À LA POSITION 2506 POINT a) : CLASSEMENT TARIFAIRE DU QUARTZ N'AYANT PAS SUBI D'AUTRES OUVRAISONS QUE CELLES PRÉVUES DANS LA NOTE 1 DU CHAPITRE 25.