RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DU CODE NC 0405 20 30.
NOTE 2.b) DU CHAPITRE 4 : DÉFINITION DES PATES À TARTINER.
NESH RELATIVES À LA POSITION 0405 POINT B) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PATES À TARTINER LAITIÈRES.