CHAUSSURE POUR ADULTE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, AVEC UN DESSUS MAJORITAIREMENT EN CUIR (CROUTE VACHETTE) ET DES BANDES DE TEXTILE APPARENTES (TOILE POLYESTER), AVEC UNE SEMELLE EXTERIEURE EN MATIÈRE PLASTIQUE ET UN EMBOUT DE PROTECTION EN MATIERE COMPOSITE (200 JOULES). CETTE CHAUSSURE PRESENTE UN SYSTEME D'OUVERTURE SUR LE DESSUS SE FERMANT A L'AIDE D'UN LACET, AVEC UNE LANGUETTE REMBOURREE, AVEC UNE SEMELLE INTERIEURE D'UNE LONGUEUR SUPERIEURE A 24 CM, AVEC UN LOGO PLASTIQUE COUSU EN HAUT DE LA LANGUETTE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 6403 99 ET 6403 99 93. EXCLUSION DE LA SOUS POSITION 6403 91 13 : LA CHAUSSURE NE COUVRE PAS LA CHEVILLE. NOTE 4 ET NC 1 DU CHAP 64 : DESSUS EN CUIR ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE. NESH ET NENC : CONSIDERATIONS GENERALES ET POSITION DU 6403.