AGENT DE SURFACE ORGANIQUE ET CATIONIQUE, SOUS FORME LIQUIDE VISQUEUX ET MOUSSANT, UTILISÉ COMME MATIÈRE PREMIÈRE POUR L'INDUSTRIE COSMÉTIQUE.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DU CODE NC 3402 12 00. NOTE 3 DU CHAPITRE 34 : DÉFINITION DES AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES. NESH RELATIVES À LA POSITION 3402 POINT I.-2) : CLASSEMENT TARIFAIRE DES AGENT DE SURFACE ORGANIQUES ET CATIONIQUES.