RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 3920 ET 39203000.
NOTE 10 DU CHAPITRE 39 : DEFINITION DE L'EXPRESSION « PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES ».
NESH RELATIVES À LA POSITION 3920 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.