TUBE RIGIDE, EN FIBRE DE VERRE LIEE PAR UNE RESINE, D'UN DIAMETRE DE 22 MM ET D'UNE EPAISSEUR DE 2 MM.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 3917 ET 39172900. NESH RELATIVES A LA POSITION 7019 – POINT a) : SONT EXCLUS DE LA PRESENTE POSITION LES DEMI-PRODUITS OU LES OUVRAGES OBTENUS PAR COMPRESSION DE FIBRES DE VERRE OU PAR SUPERPOSITION ET COMPRESSION EN COUCHES DE FIBRES DE VERRE, IMPREGNEES, AU PREALABLE, DE MATIERES PLASTIQUES, A LA CONDITION QU'IL S'AGISSE DE PRODUITS DURS ET RIGIDES. CES ARTICLES SE CLASSENT AU CHAPITRE 39. NOTE 8 DU CHAPITRE 39 : DEFINITION DES TERMES « TUBES ET TUYAUX ». NENC RELATIVES A LA POSITION 39 17 29 00. NESH RELATIVES A LA POSITION 3917.