LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES.
DEFINITION DES ARTICLES CONFECTIONNES DE LA SECTION XI: EXCLUSION DE CE CHAPITRE CAR CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION.
NESH DE LA POSITION 5806, PARAGRAPHE A, ALINEA 2: EXCLUSION DE CETTE POSITION.
NESH RELATIVE A LA POSITION 5212.