TISSU DAMASSE AVEC DES FILS DE DIVERSES COULEURS DE COTON MAJORITAIREMENT (84%) ET DE POLYESTER (16%), D'UN POIDS DE 278 G/M2.

LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES 5211 ET 52111100. EXCLUSION DU CHAP 59 : l'ENDUCTION N'EST PAS PERCEPTIBLE A L'OEIL NU. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 5211 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.