VEHICULE ELECTRIQUE A 4 ROUES DESTINE AUX PERSONNES HANDICAPEES.
IL EST DOTE D'UN FAUTEUIL, D'UN GUIDON ET D'UN PANIER A L'AVANT.
Einreihungsbegründung
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.
REGLEMENT DE CLASSEMENT N° 718/2009 PARU AU JOUE LE 07/08/2009.