CHAUSSURE, DU TYPE MOCASSIN, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UN DESSUS EN CROUTE DE CUIR, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE À 24 CM, AVEC UNE FRANGE SUR LE DESSUS ET UN LIEN SUR LE POURTOUR DU DESSUS EN CROUTE DE CUIR. POINTURE 37

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6403, 640399 ET 64039993. NOTE 4 ET NC 1 CH 64 : SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE ET DESSUS EN CUIR. NESH RELATIVES A LA POSITION 6403.