SAC À MAIN, DIMENSIONS 22,5X15,5 CM, DOUBLÉ À L'INTÉRIEUR PAR DE LA MATIÈRE TEXTILE DE COULEUR MARRON, SE REFERMANT PAR UN RABAT ET UN SYSTÈME DE FERMETURE EN IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON ET UN BOUTON PRESSION AIMENTE AGRAFÉ À LA BASE DU SAC SUR LEQUEL EST INSÉRÉ UNE BANDE DE MATIÈRE IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON ET COMPORTANT UNE BOUCLE EN ACIER. IL COMPORTE À L'INTÉRIEUR UNE POCHE SUR LAQUELLE EST COUSUE UNE PIÈCE RECTANGULAIRE IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON COMPORTANT LA MARQUE. LA SURFACE EXTÉRIEURE EST RECOUVERTE D'UN TRESSAGE RÉALISÉ SUR L'HORIZONTAL AVEC DES LAMES DE PAPIER REPLIÉES SUR ELLES MÊMES D'UNE SECTION DE 2 MM ET SUR LA VERTICALE AVEC UN ENSEMBLE DE FILS TORTILLES DE FILS DE COTON, DE FILS DE POLYESTER ET DE FILS DE POLYAMIDE. ELLE EST POSÉE SUR L'OSSATURE DU SAC EN MATIÈRE PLASTIQUE SOUPLE. LA LARGEUR ENTRE CHAQUE LAMES VERTICALE EST DE 0,5 CM. CE SAC EST OURLÉ SUR SES BORDS DE MATIÈRES PLASTIQUE IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON. IL COMPORTE UNE BANDOULIÈRE EN MATIÈRE SYNTHÉTIQUE AVEC UN SYSTÈME POUR RÉGLER SA LONGUEUR. LA BANDOULIÈRE EST FIXÉE SUR LES DEUX CÔTÉS DU SAC PAR UNE BANDE EN MATIÈRE IMITATION CUIR DE COULEUR MARRON SE TERMINANT À L'EXTRÉMITÉ HAUTE PAR UN OURLET DANS LEQUEL EST INSÉRÉ UNE BOUCLE EN ACIER.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4202, 420222 ET 42022290. NOTE 1 DU CHAPITRE 46 EXCLUE DES MATIÈRES À TRESSER LES FILS EN MATIÈRE TEXTILE. NESH RELATIVES A LA POSITION 4202. RAPPORT D'ESSAIS N° 2012-20551 DU 08/02/2012.