RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.
NOTE 1c CHAPITRE 72.
NOTE 2 DE SOUS POSITION DU CHAPITRE 72.
REGLEMENT DE CLASSEMENT N° 902/96 DU 20/05/96.
CONSIDERATIONS GENERALES SECTION XV A 2/ ET 3/.