COMBUSTIBLE OBTENU PAR LA CALCINATION D'ANTHRACITE, SOUS FORME DE GRAINS NOIRS DE DIAMÈTRE DE 1 MM ENVIRON, CONDITIONNÉ EN POT.
LA TENEUR EN MATIÈRES VOLATILES EST INFÉRIEURE À 14%
COMBUSTIBLE OBTENU PAR LA CALCINATION D'ANTHRACITE, SOUS FORME DE GRAINS NOIRS DE DIAMÈTRE DE 1 MM ENVIRON, CONDITIONNÉ EN POT.
LA TENEUR EN MATIÈRES VOLATILES EST INFÉRIEURE À 14%
COMBUSTIBLE OBTENU PAR LA CALCINATION D'ANTHRACITE, SOUS FORME DE GRAINS NOIRS DE DIAMÈTRE DE 1 MM ENVIRON, CONDITIONNÉ EN POT.
LA TENEUR EN MATIÈRES VOLATILES EST INFÉRIEURE À 14%
Einreihungsbegründung
RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
NOTE DE SOUS-POSITION 1 DU CHAPITRE 27 : AU SENS DU N°2701 11, ON ENTEND PAR "ANTHRACITE" UNE HOUILLE À TENEUR LIMITE DE MATIÈRES VOLATILES N'EXCÉDANT PAS 14%.
NESH RELATIVES À LA POSITION 2701 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES COMBUSTIBLES SOLIDES OBTENUS À PARTIR DE LA HOUILLE (ANTHRACITE).