LOT DE DEUX PLANCHES DE BIJOUX DE PEAU EN OR, RECOUVERTES D'UN FILM DE PROTECTION PLASTIQUE, ET SE PRESENTANT DANS UN LIVRET DE SIX PAGES EN PAPIER MAT BLANC A RELIURE COUSUE DE FIL BLANC COMPRENANT UNE PAGE AVEC UN TEXTE INTRODUCTIF ET UNE PAGE AVEC UNE NOTICE D'UTILISATION. CET ARTICLE EST CONDITIONNE DANS UNE ENVELOPPE DE PAPIER GRAINE COMPORTANT LE LOGO DE LA MARQUE COULEUR OR. DIMENSIONS DE L'ENVELOPPE EN MM : ENVIRON 168 X 230.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 7113 ET 71131900. RG3.B) : LES BIJOUX DE PEAU EN OR CONFERENT LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. RG5.B) : L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE 1. b) DU CHAPITRE 71 : LE PRESENT CHAPITRE COMPREND TOUT ARTICLE COMPOSE ENTIEREMENT OU PARTIELLEMENT DE METAUX PRECIEUX. NOTE 2. A) DU CHAPITRE 71 : CET ARTICLE NE CONSISTE PAS EN UNE GARNITURE DE MINIME IMPORTANCE. NOTE 9 DU CHAPITRE 71 : CET ARTICLE EST UN ARTICLE DE BIJOUTERIE. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 7113 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.