PRÉPARATION ALIMENTAIRE A BASE DE MOULES, CONDITIONNÉE EN BOCAL VERRE DE 760 GRAMMES. LA PRÉPARATION CONTIENT PLUS DE 20% DE MOULES.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NOTE 2 DU CHAPITRE 16 : LES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% DE MOLLUSQUES RELÈVENT DU CHAPITRE 16. LE PRODUIT EST CLASSÉ DANS LA POSITION DU CHAPITRE 16 CORRESPONDANT AU COMPOSANT QUI PRÉDOMINE EN POIDS (LES MOULES). NESH RELATIVES À LA POSITION 1605 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES A BASE DE MOLLUSQUES.