MÉLANGE A BASE DE TABAC ET D'ARÔMES, PRÉSENTANT UNE ODEUR ACIDULÉE. LE PRODUIT EST DESTINÉ A ÊTRE FUMÉ DANS UN ACCESSOIRE DE TYPE "PIPE A EAU" OU "NARGUILÉ".

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NESH RELATIVES À LA POSITION 2403, NOTE DE SOUS-POSITIONS 2403 11 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES MÉLANGES A BASE DE TABAC,MÉLASSES ET ARÔMES. NENC DES SOUS-POSITIONS 2403 10 10 A 2403 10 90: CLASSEMENT DES MÉLANGES DE TABAC, MÉLASSES, AROMATISÉS AUX FRUITS, DESTINÉS A ÊTRE FUMÉS DANS UNE PIPE A EAU. NOTE DE SS-POSITION 1 DU CHAP 24:LE TABAC POUR PIPE A EAU CONTENANT DU TABAC RELÈVE DE LA SS-POSITION 240311.