DISPOSITIF DE VISEE PANORAMIQUE GYROSTABILISEE POUR ARME EQUIPANT UN CHAR DE COMBAT. CET ARTICLE EST PRESENTE ISOLEMENT. IL COMPREND UNE CAMERA THERMIQUE, UNE CAMERA JOUR CCD, UN TELEMETRE LASER ET UN DESIGNATEUR LASER INSERES DANS UN TOURELLEAU BLINDE.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 9013, 901310 ET 90131000. RG 3 B : LE CARACTÈRE ESSENTIEL EST CONFERE PAR L'APPAREIL DE VISEE. NOTE 1d) DU CHAPITRE 93 (RENVOI AU CHAPITRE 90). NOTE 4 DU CHAPITRE 90 : EXCLUSION DE LA POSITION 9005 ET RENVOI A LA POSITION 9013. NESH DE LA POSITION 9013 POINT 5) PAGE XVIII-9013-2.