MARCHANDISES PRESENTEES EN ASSORTIMENT CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPOSE DE : - UN SAC DE TRANSPORT EN MATIERE PLASTIQUE MUNI D'UNE COQUE SOUPLE, D'UNE OUVERTURE PARTIELLE, D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, D'UNE POIGNEE ET D'UNE BANDOULIERE. CE SAC EST DESTINE AU TRANSPORT D'UNE MACHINE A BIBERON POUR BEBE. DIMENSIONS : 43.5 X 31.5 X 27 CM. - UNE POCHETTE EN MATIERE TEXTILE, EN FORME DE DEMI-CERCLE, DOTEE D'UNE OUVERTURE SUR LE DESSUS, D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, D'UNE POIGNEE ET D'UN ELASTIQUE INTERIEUR. CES MARCHANDISES SONT CONDITIONNEES DANS UN BOITE CARTONNEE.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4202, 420212 ET 42021219. RG 3 b : LE SAC DE TRANSPORT CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. RG 5b) L’EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 42. NESH RELATIVES A LA POSITION 4202.