RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
NOTE 1 DU CHAPITRE 20 : LES LÉGUMES PRÉPARÉS PAR LES PROCÉDÉS ÉNUMÉRÉS AU CHAPITRE 7 SONT EXCLUS DE CE CHAPITRE.
NESH RELATIVES AU CHAPITRE 07 - CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES : LES PRODUITS DE CE CHAPITRE PEUVENT ÊTRE ÉCRASÉS.
NESH RELATIVES A LA POSITION 0710 : CLASSEMENT TARIFAIRE A CE CHAPITRE DES LÉGUMES SURGELÉS, CUITS A L'EAU OU A LA VAPEUR.