PARTIE D'APPAREIL DE FILTRATION PAR PROCÉDÉ CATALYTIQUE SE PRÉSENTANT COMME INJECTEUR D’URÉE, DESTINÉ A LA FILTRATION DES GAZ D’ÉCHAPPEMENT PAR PROCÉDÉ CATALYTIQUE. IL VA DÉTRUIRE CERTAINS POLLUANTS ET AINSI ÉVITER DE LES REJETER DANS L’ATMOSPHÈRE. C'EST UN COMPOSANT DU SYSTÈME DIT DE POST-TRAITEMENT, QUI PERMET DE COMPENSER LES ÉMISSIONS INÉVITABLEMENT PRODUITES PAR UN MOTEUR, AUSSI PROPRE SOIT-IL. CET ARTICLE EST CONÇU POUR FONCTIONNER AVEC DES MOTEURS DIESELS DESTINES A DES MACHINES AGRICOLES OU FORESTIÈRES, DES MACHINES DE TRAVAUX PUBLICS OU PRÉVUES POUR D'AUTRES APPLICATIONS NON ROUTIÈRES (VÉHICULES DE MANUTENTION, ETC).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8421, 842199 et 84219900. Note 2b de la section XVI. Note 2e de la section XVII. NESH de la position 8421 point B) 4) page XVI-8421-6.