ARTICLE DE RACCORDEMENT EN ALUMINIUM POUR AÉRONEF CIVIL, SE PRÉSENTANT SOUS FORME DE CLAPET DE FORME CYLINDRIQUE ET CREUX EN SON CENTRE, D'UN DIAMÈTRE EXTERNE DE 58 MM ET D'UNE HAUTEUR DE 71.5 MM. CET ARTICLE DE HAUTE PRÉCISION EST DESTINÉ A ÉQUIPER L'HYDRAULIQUE D'UN AVION, PLUS PARTICULIÈREMENT POUR LA FILTRATION DES FLUIDES (HUILE).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 7609, 760900 et 76090000. Note 2 a) de la section XVII (exclusion et renvoi à la matière constitutive). NESH de la position 7609 page XV-7609-1. Règlement de classement n°647/2014 de la Commission du 12 juin 2014 (JOUE L 178/5 et L 178/6 du 18/06/2014).