APPAREIL D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE DESTINÉ À ÊTRE ENCASTRÉ AU PLAFOND GRÂCE A DES RESSORTS OU A DES PATTES DE FIXATION. L'APPAREIL A UN TYPE D'ÉCLAIRAGE À IODURE (LAMPE A INCANDESCENCE). LE CORPS DE CET ARTICLE EST PRINCIPALEMENT L'ACIER ET L'ALUMINIUM (AVEC ENTOURAGE EN PLÂTRE). PUISSANCE: 20W OU 35W, AVEC ANGLE DU FAISCEAU DE 10°.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9405, 940510 et 94051091. Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent l'appareil d'éclairage électrique. NESH de la position 9405 point I-1) page XX-9405-1.