LOT DE DEUX ARTICLES, UNE PARKA POUR FEMME ET UN ACCESSOIRE DU VETEMENT POUR BEBE, POUVANT ETRE MIS SEPAREMENT OU ENSEMBLE, COMPOSE : - D’UN VETEMENT POUR FEMME, DE TYPE PARKA, MAJORITAIREMENT EN TISSU DE POLYESTER, RECOUVRANT LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’A MI-CUISSE, AVEC CAPUCHE DETACHABLE, AVEC COL, OUVERTURE TOTALE SUR LE DEVANT, SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC PATTE DE BOUTON PRESSION SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE, AVEC CORDON RESSERRANT A LA TAILLE ET A LA BASE DU VETEMENT, AVEC DOUBLURE MATELASSEE ET FAUSSE FOURRURE, AVEC POCHES, AVEC POIGNETS ELASTIQUES ; - D’UN ACCESSOIRE DETACHABLE PAR PRESSIONS ET FERMETURE A GLISSIERE, DE TYPE PROTEGE BEBE, MAJORITAIREMENT EN TISSU DE POLYESTER, A CAPUCHE, AVEC DOUBLURE MATELASSEE ET FAUSSE FOURRURE. (RTC N° FR-RTC-2015-002600-1). CE RTC NE REPREND QUE LE VETEMENT POUR FEMME, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE 8 CHAP 62 : LES VETEMENTS SE FERMANT SUR LE DEVANT DROITE SUR GAUCHE SONT A CONSIDERER COMME DES VETEMENTS POUR FEMMES. NESH ET NENC RELATIVES A LA POSITION 6202.