ASSORTIMENTS DE JOINTS DE COMPOSITION DIFFÉRENTE RASSEMBLÉS DANS UNE POCHETTE PLASTIQUE ET SE PRÉSENTANT SOUS LA FORME D’UN KIT DESTINÉ À ÊTRE MONTÉ SUR UN FILTRE À GAS-OIL. CONTENU DU KIT : - 2 JOINTS TORIQUES EN NITRILE. - 1 RONDELLE EN ALUMINIUM FAISANT OFFICE DE JOINT. - 1 BAGUE D’ÉTANCHÉITÉ EN ACIER AVEC NITRILE/VITON.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8487, 8487 90 et 8487 90 59. Règle générale 3 c) : le classement tarifaire retenu est celui de la dernière position envisageable à savoir la bague d’étanchéité. NESH de la position 8487 page XVI-8487-1.