KIT POUR CHAT CONTENANT : – UNE PELLE POUR RAMASSER LES EXCRÉMENTS, – UN MANCHE EN MATIÈRE PLASTIQUE AVEC UNE EXTRÉMITÉ EN PELLETERIE DE LAPIN SERVANT DE JOUET, – UNE BROSSE AVEC MANCHE POUR L’ENTRETIEN DE L’ANIMAL, – UNE BROSSE SANS MANCHE EN CAOUTCHOUC, AVEC EFFET MASSANT, – UN COLLIER POUR CHAT, – CADRE PHOTO EN MÉTAL, AVEC DES PATTES D’ANIMAUX EN DÉCORATION. LES ACCESSOIRES SONT PRÉSENTÉS SOUS EMBALLAGE PLASTIQUE ET CONTENUS DANS UNE BOITE EN CARTON. CE RTC NE REPREND QUE LA TIGE AVEC EXTRÉMITÉ EN PELLETERIE DE LAPIN, LES AUTRES ARTICLES FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3B : LA PELLETERIE DE LAPIN CONFERE A L’ARTICLE LE CARACTERE ESSENTIEL. RG 5B : L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVE A LA POSITION 4303.