CARTE D'ENVOI POUR DALLE LED COMPRENANT DES PUCES SEMI-CONDUCTRICES POUR LA PRODUCTION D'IMPULSIONS DE SYNCHRONISATION POUR L'ADRESSAGE DES PIXELS. ELLE NE COMPORTE PAS DE PROCESSEUR, NI DE CONTRÔLEUR, NI D’ÉLÉMENT PASSIF.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8529, 852990 et 85299065. Note 2 b) de la section XVI. NENC de la position 8529 90 65 publiée au JOUE C76/342 du 04/03/2015.