SIMULATEUR DÉDIÉ À L'APPRENTISSAGE DE LA CONDUITE DE VÉHICULES TERRESTRES. IL EST CONSTITUÉ DE TROIS PARTIES : 1 PLATEFORME DE MOUVEMENTS 6 AXES (HEXAPODE COMPOSÉ DE 6 VÉRINS) 1 CABINE,CORRESPONDANT AU VÉHICULE TERRESTRE SIMULÉ, MONTÉE SUR CETTE PLATEFORME, 1 VISUEL.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9023, 902300 et 90230080. NESH de la position 9023 point 11) page XVIII-9023-2. Règlement général 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent : le simulateur.