Solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée) additionnée d’un stabilisant, conditionnée pour la vente au détail en bidon de 12 ou 24 kg et en fût de 240 kg comme désinfectant de l’eau de boisson animale.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Exclusion de la position 2847 (note 2 de la section VI et note 1.a)2) du chapitre 38) : Bien que le produit soit de constitution chimique définie au sens du chapitre 28, en raison de son conditionnement pour la vente au détail comme désinfectant de l’eau de boisson animale, il doit être classé sous la position 3808 et non dans une autre position de la nomenclature. NESH relatives à la position 3808, IV : classement tarifaire des désinfectants.